Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2014

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 23 juin 2014 à  18h30 en Salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques. Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

ORDRE DU JOUR

Nomination du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du 19 mai 2014

1 - FINANCES

a) Compte administratif - Commune

b) Compte de gestion 2013 du receveur – Commune

c) Affectation des résultats – Exercice 2013 - Commune

d) Compte administratif - Eau

e) Compte de gestion 2013 du receveur - Eau

f) Affectation des résultats – Exercice 2013 - Eau

g) Compte administratif - Assainissement

h) Compte de gestion 2013 du receveur - Assainissement

i) Affectation des résultats – Exercice 2013 - Assainissement

j) Décision modificative n°1 – Assainissement

k) Participation complémentaire attribuée au Syndicat d’Aménagement Intercommunal de la Nartuby

l) Subvention complémentaire attribuée au CCAS

m) Bilan des cessions et acquisitions - Année 2013

2 - SERVICES TECHNIQUES

a) Participation voies et réseaux - ERDF quartier des Suous

b) Répartition du produit des amendes de police 2013 auprès du Conseil général

c) Demande de subventions

3 - RESSOURCES HUMAINES

a) Comité Technique Paritaire 2015 – 2018

b) Création d’un Comité Technique Paritaire unique commune et CCAS

c) Création d’emplois pour les besoins saisonniers

4- POLE EDUCATION JEUNESSE ET SPORTS

a) ALSH et activités périscolaires – Modification du règlement intérieur

b) Règlement intérieur des nouvelles activités périscolaires (NAP)

Comments

[L'artiste]

Malheusement absent au conseil municipal j'ai appris que certains sympathisants de gauche étaient présents dans le public. Cela doit être difficile pour eux car maintenant il n'y a plus d'élus de gauche dans le conseil municipal

[sophie]

Toujours aussi percutant !!!