Séance publique du Conseil Municipal le 10 février 2022

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Jeudi 10 février 2022
A 18h30
Salle culturelle et polyvalente

ORDRE DU JOUR

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 6/12/2021

Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire

1) Direction générale des services
1a) Demande de dérogation à la règle du repos dominical sans ouverture au public.

2) Finances
2a) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022.

3) Jeunesse et sports
3a) Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Trans-en-Provence et l’association sportive “Trans tennis club”,
3b) Associations – Avances sur subventions pour l’année 2022.

4) Services techniques
4a) Convention Gestion des Eaux Pluviales Urbaines : Transfert de compétences à Dracénie Provence Verdon agglomération,
4b) DSIL 2022 : Acquisition d’ensembles d’éclairage public – Quartier Peybert/Les Clauses/Beaulieu,
4c) DSIL 2022 : Acquisition d’ensembles d’éclairage public – Quartier Les Suous,
4d) Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer une convention avec l’opérateur BOUYGUES TELECOM pour la création d’un nouveau relais téléphonique.