Conseil Municipal du 21 juillet 2011 : Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  à partir de 18 h 30 le jeudi 21 juillet 2011 dans la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du jour :

Nomination du secrétaire de séance

1      -  Direction générale

1a)  Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal du Var

1b)  Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter la carrière dite "La Catalane" (renouvellement et extension) ainsi que des installations de traitement de matériaux, lieux-dits « Le Petit Clos Pouiri » sur la commune de Callas et « l’Eouviere » sur la commune de la Motte.

1c)  Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

2   -  Jeunesse et sports

2a)  Avenant au règlement intérieur de la structure d'accueil 3 -11 ans

2b)  Avenant au règlement intérieur de la structure d'accueil du club des jeunes

2c)  Règlement intérieur de l'étude surveillée

3   - Finances

3a)  Participation complémentaire de la commune pour les séjours éducatifs des élèves de l'école élémentaire.

3b)  Décision modificative n°4 – exercice 2011 : Budget commune

4   - Ressources humaines

4a)  Travail à temps partiel

4b)  Modification du tableau des effectifs : Promotion interne

4c)  Modification du tableau des effectifs : Avancements de grade