Conseil Municipal du 24 novembre 2009

Le Prochain conseil municipal se déroulera le  24 novembre 2009 en salle du Conseil de la Mairie à 18 h 30.
Pour ceux qui souhaitent y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au second étage.

Ordre du Jour :

Nomination du secrétaire de séance.

1/ Approbation du dernier procès-verbal

2/ Direction Générale

2a) Transfert de compétence communale aménagement numérique du territoire

2b) Approbation de la déclaration commune des présidents du 9 juillet 2009 à Berre l’Etang visant le renforcement de l'assise institutionnelle et financière des structures de gestion de milieux aquatiques

2c) Motion relative au maintien de l'hélicoptère « dragon 83 » et à l'installation d'une véritable base de sécurité civile en Centre Var

2d) Rapport d'activités 2008 de la communauté d'agglomération draconienne

3/ Services techniques

3a) Demande de subvention à titre exceptionnel au conseil général pour la réfection

d'un bâtiment communal péril imminent (crèche parentale les P'tits Loups)

3b) Acquisition de terrain quartier La Peirière

3c) Participation pour réseaux E.R.D.F.  quartier Baudin

4/ Ressources Humaines

4a) Organisation interne : création d 'un service d'archives

4b) Organisation interne : création du service  « police de l'environnement »

4c) Modification du tableau des effectifs

4d) Modification du tableau des effectifs
4e) Prime de fin d'année allouée aux contrats aidés

5/ Jeunesse et Sports

5a) Avenant au règlement intérieur de la structure d'accueil 3-11 ans du 26 mai 2004

6/ Finances

6a) Décision modificative N° 03 : exercice 2009

-         Participation au SIVU d'assainissement

-         - Budget assainissement

6b) Décision modificative N° 03 : exercice 2009 - budget de la commune

- Régularisation emprunt SIEBVA

6c) Décision modificative N° 04 : exercice 2009 - budget assainissement

- Régularisation compte de gestion

- Régularisation  dotation aux amortissements

- Intérêts courus non échus

6d) Décision modificative N° 04 : exercice2009 - budget commune

6e) Décision modificative N° 05 : exercice 2009 - budget commune -rectification d' imputation

6f) Débat d'orientation budgétaire 2010