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Le blog de Trans-en-Provence.net

Agora virtuelle de Trans en Provence.

Evolution de la pression fiscale locale

Publié le 2 Novembre 2010 par Trans-en-Provence.net in Finances - fiscalité locale

 Avec l’automne, les feuilles des impôts nous arrivent dans les boites aux lettres, alors comme nous avions publié quelques graphiques sur l’évolution des impôts locaux, il nous a paru pertinent d’en faire la mise à jour.

 

101026_evolution_TH.jpg

 

Bien entendu, la pression fiscale d’une commune est une conséquence de son train de vie, des ses investissements, mais également de sa gestion. Une forte augmentation comme nous l’avons connu en 2008, juste après les élections municipales est le résultat soit d’investissements importants, quand il y en a, soit celui d’une gestion trop approximative et de dépenses de fonctionnement prohibitives, quand il n’y a pas eu d’investissements.

 

Fait remarquable, on peut s’apercevoir que ces graphiques présentent deux périodes d’accalmie ou les augmentations sont seulement dues à l’actualisation annuelle des bases de calcul. On remarque aussi que ces augmentations ne paraissent pas être vraiment corrélées à l’accroissement du coût de la vie et que bien que les taux de la fiscalité municipale n’augmentent pas, les recettes communales, elles, augmentent mécaniquement.

 

101026_evolution_TFB.jpg

 

Bizarrement, la première période d’accalmie était pré-électorale….et une augmentation substantielle a suivi très rapidement. Depuis, nos taux restent stables, à l’exception près du petit tour de passe-passe du financement du SICTIAM qui est venu s’imputer en plus sur nos petites économies.

 

On pourrait en déduire que la gestion de la commune a été plus rigoureuse que dans le passé. Il ne faut peut être pas s’en réjouir trop rapidement sur cette déduction sans doute un peu hâtive.

En effet, durant cette période, la municipalité a connu des recettes tout à fait exceptionnelles, dont il n’est pas évident de savoir celles qui resteront disponibles pour le financement des projets en cours :

-         Elle a vendu ( plus de 1 millions d’euros) une partie du patrimoine accumulé depuis des années, sinon des décennies.. Ce patrimoine, constitué surtout de maisons de villages, a été remis sur le marché immobilier, oubliant les projets qui avaient justifié leur acquisition. Pour mémoire, on peut citer la maison Mapouras dite le « Château », la maison Gradassi, maisons Boulon et SAMUEL….ainsi que le terrain du Bosquet.

 

- Elle a bénéficié d’une mesure de remboursement accéléré de la TVA qui ne produit son effet que la première année.

 

Suite aux évènements de juin dernier, bien que subventionnée, la remise en état de la commune va entraîner des dépenses importantes, nous espérons que la recherche d’économies dans le budget permettra d’éviter une nouvelle augmentation des taux de la fiscalité locale.

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