OdJ du Conseil Municipal du 24 septembre 2013

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera  à partir de 18 h 30 mardi 24 septembre 2013, dans  la salle du Conseil de la Mairie.  

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

Ordre du jour

- Nomination du secrétaire de séance

- Approbation des procès-verbaux des 13 juin et 9 juillet 2013

1)         Ressources humaines

            Prime de fin d'année allouée aux contrats aidés

2)         Services techniques

            a) Dénomination de voie : Quartier le Paradis

            b) Intervention d'une convention de passage en forêt communale

            c ) Rapport d'activité de la commission pour l'accessibilité aux personnes

            handicapées

            d ) Acquisition de l'ancienne gare SNCF

            e ) Avis sur le Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) sur la commune

3)         Services finances

            Dérision modificative n'2 : Exercice 2013 - Budget commune