Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 novembre 2010

Le Prochain conseil municipal se déroulera le 29 novembre 2010 dans la salle du Conseil de la Mairie, à 18 h 30. Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au second étage.

Le dernier point de l'Ordre du jour devrait particulièrement intéresser les transians, car les décisions prises impacteront directement la vie de la commune et ses finances. 

Ordre du Jour :

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du dernier procès-verbal

1/ Direction générale des services

1a) Rapport d'activités 2009 de la communauté d'agglomération dracenoise.

1b) Rapport d'activités 2009 du sivu d'assainissement draguignan/trans en provence

2/ Ressources humaines

2a) Prime de fin d'année allouee aux contrats aides.

2b) Modification du tableau des effectifs.

3/ Services techniques

3a) Convention de gestion simple entre la commune et le Conseil Général sur l'aménagement des terrains au lieu dit  « la gravière ».

3b) Délégation du service public d'eau et d'assainissement : élection des membres de la commission d'ouverture des plis.

4/ Finances

4a) Décision modificative n°07 - exercice 2010 - budget de la commune

4b) Décision modificative n°8 - exercice 2010 - budget de la commune

4c) Décision modificative n°9 - exercice 2010 - budget de la commune

4d) Décision modificative n°3 - exercice 20 10 – budget « eau »

4e) Débat d'Orientation Budgetaire pour l'année 2011.