Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Lundi 6 décembre 2021 à 18h30 dans la salle culturelle et polyvalente,

ORDRE DU JOUR

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2021

Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire
Information :
1 – Don de la société CMME (foulées de la Nartuby),
2 – Liste des évènements en interne et externe de la collectivité.

1- Direction générale des services :
1a) Ouverture des commerces de détail les dimanches – Dérogation municipale à la règle du repos dominical des salariés
1b) Motion de soutien pour les urgences de nuit du centre hospitalier de la Dracénie

2- Finances :
2a) Décision modificative n°3 – Exercice 2021 – Commune

3- Ressources humaines :
3a) Bons d’achat – Fêtes de Noël
3b) Modification du tableau des effectifs
3c) Présentation du rapport social unique (RSU) 2020

4- Jeunesse et sports :
4a) Convention Territoriale Globale (CTG)
4b) Modification du règlement intérieur de la section « randonnée pédestre »

5- Services techniques :
5a) Projet de renouvellement d’une convention entre le Département du Var et la commune de Trans-en-Provence pour la mise en œuvre et la gestion d’un Comité de Secteur.
5b) Chantiers d’insertion, convention avec l’association CLARISSE Environnement à Fréjus dans le cadre des obligations légales de débroussaillage.
5c) Polices d’assurance – Attribution des marchés
5d) Denrées alimentaires – Attribution des marchés

6- Police municipale :
6a) Panneaux d’affichage provisoires
6b) Fourrière animale – Convention