Conseil Municipal du 4 juillet 2016 : Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera lundi 4 juillet 2016 à 18h30, dans la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

ORDRE DU JOUR

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 30 Mai 2016

1) Pôle Jeunesse et Sport

a.            Location du matériel communal — Modification du règlement de mise à disposition

b.            Reconduction du contrat Enfance-Jeunesse pour la période 2016-2019

2) Affaires scolaires

a.            Restauration scolaire - Avenants aux marchés conclus en 2013

b.            Aménagement d’un self au restaurant scolaire — demande de subventions au titre de la réserve parlementaire

3) Services techniques

a.            Route du Plan — Régularisation foncière

b.            Construction de logements sociaux Montée de l’Ermitage - Annulation de la délibération du 30 mars 2016, point n°3d, et vente d’une parcelle communale au profit de Var Habitat

c.            Coupes de bois pour l’année 2017

d.            P.L.U. de la commune de Trans-en-Provence : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

e. Vente d’un terrain communal lieudit Cafon et annulation de la délibération du conseil municipal du 30 mars 2016, point n°3c

f.             ASL "les Jardins du Puits de Maurin" - Rétrocession du réseau d’eau potable

g.            Rapport annuel 2015 sur le service public de distribution d’eau potable

h.            Rapport annuel 2015 sur le service public d’assainissement

i.             Marché de services d’abonnement à une plateforme de prestation d’aide à la Gestion des Déclarations de Travaux - Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DT-DICT) et prestations associées.

4) Ressources humaines

a.            Opérations de recensement de la population 2017 avec désignation du coordonnateur

5) Direction générale des services

a.            Délégations accordées au maire — Compte-rendu de M. le maire

b.            Convention à intervenir avec la Préfecture du Var relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.