Conseil Municipal du 13 novembre 2017 : Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera lundi 13 novembre 2017 à 18h30, dans la salle du Conseil de la Mairie.

Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

ORDRE DU JOUR

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du CM du 11 octobre 2017

1) Finances

Budget principal - décision modificative 1

2) Services Techniques

a- Construction d'une nouvelle école maternelle - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire

b. Acquisition de la parcelle cadastrée en section A n°1542 quartier « les Faisses Orientales »

3) Direction Générale des Services

a- Rapport d'activités 20l6 du syndicat mixte de l'Energie des Communautés du Var

b. Rapport d'activités 20l6de Communauté de l'Energie dracénoise

c. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des déchets 2016

d. SPANC - rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2016

e. Rapport annuel d'activité 2016 de la régie des transports

f. Rapport manuel de l'activité de l'office de tourisme intercommunal 2016

g. Rapport d'activité de concession sur les données 2016.

h. Délégations accordées au maire - Compte- rendu de M. le Maire