Conseil Municipal du Lundi 12 février 2018 - Ordre du jour

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera Lundi 12 février 2018 à 18h30, dans la salle du Conseil, au 2ème étage de la Mairie. Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques. Pour ceux qui souhaiteraient y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au deuxième étage.

ORDRE DU JOUR

- Nomination du secrétaire de séance

 - Approbation du Procès verbal de la séance du 18/12/2017

1) Finances

a) Associations - Avances sur subventions pour l’année 2018

b) Inscription de crédits d’investissement avant 1e vote du budget primitif2018 de la Commune

c) Inscription de crédits d’investissement avant 1e vote du budget primitif2018 de l’eau

d) Débat d’orientations budgétaires 2018

e) Souscription d’un emprunt dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle école maternelle

f) Souscription d’un emprunt "relais" dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle école maternelle

2) Services techniques

a) Révision du Règlement Local de Publicité relatif aux enseignes et aux pré-enseignes de la commune

b) Adoption de la nouvelle convention de groupement de commandes d’achat d’énergie

c) Mise a jour de la grille des frais de gestion du groupement de commandes achat électricité au "SymielecVar"

d) Statuts de la Communauté d'Agglomération Dracénoise -Mise à jour
Compétences "Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations" (GEMAPI) et Aire d'accueil des gens du voyage

e) Définition des Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Transfert de compétence - Conditions patrimoniales et financières de leur transfert

3) Pole jeunesse ct sports

a) Club des jeunes et ALSH — Organisation de séjours jeunes 2018

4) Ressources humaines

a) Convention cadre CNFPT

5) Direction générale des services

a) Délégation accordées au maire — Compte-rendu de M. le Maire