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Le blog de Trans-en-Provence.net

Agora virtuelle de Trans en Provence.

conseil du 3 Octobre : Ordre du jour

Publié le 29 Septembre 2008 par Trans-en-Provence.net in Le conseil municipal



Cabinet du maire :

Bons d'achat de fin d'année pour le personnel communal.

Direction générale des services :

Commission communale des impôts indirects
Autorisation de signature d'une convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Nartuby.
Rapport d'activités 2007 su Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Basse Vallée de l'Argens.

Finances :

Décision modificative n°1 - Exercice 2008 budget communal.
Décision modificative n)2 - Exercice 2008 budget communal

Direction des ressources humaines :

Prime de fin d'année aux contrats aidés
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste supplémentaire d'adjoint au Maire.

Services techniques :

Vente de la maison "Boulon".
Vente de la maison "Samuel"
Demande de subvention auprès du Conseil Général
Demande de subvention auprès du Conseil Général
Rapport d'activités 2007 du SIVU d'assainissement
Taxes d'urbanisme : remise de pénalités
Taxes d'urbanisme - remise de pénalités
Chantiers extérieurs justice : lutte contre les incendies, entretien des forêts et des chemins.
Délibérations concernant le projet de révision simplifiée
Vente de la maison "Gradassi"

Ce conseil se tiendre le 3 octobre à 18 h 30 dans la salle du conseil municipal à la mairie de Trans
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