Conseil Municipal du 15 décembre : l'OdJ

Le Prochain conseil municipal se déroulera le  15 décembre 2009 en salle du Conseil de la Mairie à 18 h 30.
Pour ceux qui souhaitent y assister, l'accès est situé à l'arrière de la mairie, cette salle est au second étage.

Ordre du Jour :

Nomination du secrétaire de séance

1- Approbation du dernier proces-verbal

2- Ressources humaines

2a) Dissolution de la régie( électricité des forains)

2b) Règlement intérieur en matière d'hygiène et de sécurité

3- affaires scolaires

3a) Restauration scolaire: modifications des tarifs

3b) Aide alloue aux élèves transians scolarises dans les établissements scolaires extérieurs à la commune

3c) Participation de la commune pour des séjours éducatifs aux élèves de l’école élémentaire.

3d) Participation financière de la commune aux familles pour les enfants de Trans partant en colonie de vacances avec ODEL Var

4- Services techniques

4a) servitude de passage au profit d’un terrain communal lieu dit « Terronne « 

5- Finances

5a) Décision modificative n°4- exercice 2009 - budget eau

5b) Cessation d 'activités du S.I.E.B.V.A. (Syndicat Intercommunal d'Electrification de la Basse Vallée de l'Argens )

5c) Vote des taux d'imposition 2010

5d) Vote des subventions pour l 'année 2010

5e) Budgets Primitifs exercice 2010

- Commune

- Eau

- Assainissement